Page tree

Versions Compared

Key

  • This line was added.
  • This line was removed.
  • Formatting was changed.

...

Sv translation
languagefr







Information sur le release3.0
Groupe cibleSpécialistes des décomptes de prestations auprès des assureurs, acheteurs de prestations, gestionnaires de cas et toute autre personne ayant besoin d'accéder à des informations ou de posséder des informations relatives aux conventions, tarifs, taxes et prix, fournisseurs de prestations, mandats de prestations cantonaux (LEA) et autres informations sur les dispositions en matière de remboursement des prestations par les assureurs.
RésuméLe présent manuel décrit le contenu et l'utilisation de l'application web. Il contient également des conseils utiles pour un usage au quotidien. Des liens hypertextes relient les contenus. Cette application web permet d'accéder facilement aux informations voulues.



Panel
titleInhalt

Table of Contents
maxLevel1



Accès au RCCo web

L'authentification et l'autorisation des utilisateurs du RCCo web s'effectuent au moyen du système centralisé de gestion des identités et des accès (IAM, Identity and Access Management).

  • Utilisateurs avec login personnel: les droits d'accès pour ces utilisateurs sont générés dans le cadre de l’administration des utilisateurs, au niveau de l’option-mandants du RCCo. Pour la création de leur accès personnel, les assureurs ne disposant d'aucune licence pour l’option-mandants ou ne la gérant pas eux-mêmes peuvent s’adresser à support@sasis.ch.
  • Utilisateurs avec login par jeton SSO:  le login d'entreprise (login par jeton SSO) permet aux collaborateurs d'une entreprise d'accéder au RCCo web sans qu'il soit nécessaire d'attribuer un login personnel à chaque utilisateur.

Aperçu du RCCo web

Page d'accueil du RCCo

Les informations actuelles sont publiées sur la page d'accueil du RCCo web.

Conventions LAMal ambulatoires et stationnaires de santésuisse, tarifsuisse sa, la SVK et la LKV (Liechtensteinischer Krankenkassenverband), suivant l'affiliation à la convention.

Les propres conventions (LAMal et/ou LCA) sont en outre affichées dans le RCCo web lorsque l'«assureur X» gère l'option-mandants dans le RCCo.

Registre des codes-créanciers (RCC)

Le RCC répertorie tous les fournisseurs de prestations médicaux du secteur de la santé. Il contient les données souche des fournisseurs de prestations disposant d'un numéro RCC et/ou d'un numéro C.

Mandats de prestations (LEA)

Les mandats de prestations cantonaux peuvent être consultés ici pour les domaines stationnaires que sont les soins somatiques aigus, la réadaptation et la psychiatrie. Leur affichage dans le RCCo web n'est toutefois possible que s'il existe pour cette application un contrat de licence avec le RCC.

Contrôle des factures

Cette fonction permet un contrôle simple et rapide des factures ambulatoires et stationnaires.

Groupes RCC / groupes d'assureurs / assurance (OFSP)

Groupes RCC: affichage des fournisseurs de prestations du RCC, et de leurs conventions, saisis en tant que groupe.

Groupes d'assureurs: affichage des assureurs, et de leurs conventions, saisis en tant que groupe.

Assurance (OFSP): affichage des assureurs et de leurs conventions.

Tarifs

Affichage structuré des tarifs librement disponibles

Valeurs du point tarifaire et prix

Aperçu de toutes les valeurs du point tarifaire (TARMED et prestations paramédicales), prix de base, taxes journalières et autres prix/tarifs convenus avec les fournisseurs de prestations.

Codes diagnostiques 

Systèmes de classification courants tels que CHOP ou CIM-10-GM.

Documents

Recueil structuré d'autorisations de conventions, de circulaires, de communiqués et autres communications adressés aux assureurs membres de santésuisse, de tarifsuisse sa, de la SVK et de la LVK (accès en fonction de l'affiliation de l'assureur).

Les propres documents sont en outre affichés dans le RCCo web lorsque l'«assureur X» gère l'option-mandants dans le RCCo.

Ouvrages de référence

Compilation d'informations utiles telles que le lexique médical Roche, la liste des pharmacies autorisées à effectuer des vaccinations, les instructions de travail, etc. Ces informations sont destinées aux collaborateurs des assureurs-maladie chargés du décompte des prestations.

Sécurité / protection des données

Règles de sécurité pour l'utilisateur final

L’utilisateur final est tenu de conserver ses données d’accès personnel de manière sécurisée. Il lui est interdit de les transmettre. En cas d’utilisation d’informations accessibles depuis le système, l’utilisateur final est tenu de prendre en considération et de respecter les dispositions de la loi fédérale sur la protection des données (LPD). La responsabilité quant à une utilisation du RCCo conforme à la protection des données incombe à l’utilisateur final. Le RCCo n’assume aucune responsabilité en cas de manquement aux dispositions en vigueur.

Déclaration d'obligation de diligence pour les utilisateurs de l'application web du RCCo

Conformément au chiffre 3 du contrat de licence, les utilisateurs de l’application RCCo sont nommément tenus au respect des dispositions d’utilisation suivantes:

  • Les données RCCo sont protégées par un mot de passe. Les utilisateurs doivent prendre toutes les dispositions appropriées afin d’empêcher l’accès au RCCo web par des personnes non autorisées.

  • L'application RCCo ne peut être utilisée que par des personnes autorisées.

  • Les données du RCCo ne peuvent être utilisées que conformément à la déclaration d’obligation de diligence signée et dans le cadre de la finalité prévue.

  • La revente ou la cession des données RCCo par les utilisateurs est interdite.

  • S'agissant de la solution-mandants du RCCo, les utilisateurs sont par ailleurs tenus de s’assurer que les données ne sont utilisées que pour le mandant concerné. En signant la déclaration d’obligation de diligence relative aux produits RCCo, l’utilisateur s’engage à prendre en considération et à respecter les dispositions mentionnées ci-dessus.

Sécurité de la transmission des données

La transmission des données est sécurisée par un certificat SSL (cryptage 2048 bits), conformément aux exigences en matière de protection des données.


HTML
<div class="references">


Panel
titleReferenzen

PublicSASIS


HTML
</div>


Accès au RCCo web

La connexion à l'application s'effectue par IAM (Identity and Access Management), sur un portail SSO (Single Sign On) commun de santésuisse/SASIS SA.

À saisir sur Internet Navigateur: www.zentralesvertragsresgister.ch

E-mail: adresse e-mail enregistrée

Mot de passe: mot de passe IAM


Conventions

Recherche

  • La date sélectionnée dans le champ Valable au commande le résultat de recherche en lien avec la validité des conventions. 
  • Cochez l'option Afficher uniquement les conventions personnelles pour n'afficher que les propres conventions du mandant.
  • L'option Recherche plein texte permet de rechercher le mot-clé saisi dans tous les documents contractuels (reconnaissance optique de caractères, OCR). 
  • L'option Afficher toutes les périodes permet d'inclure également dans le résultat de recherche toutes les conventions qui ne sont plus valables. Celles-ci sont marquées en rouge dans la liste de résultat.
  • Cliquez sur l'icône Loupe pour lancer une recherche élargie aux fins d'une recherche / analyse différenciée.
  • Il vous est possible d'exporter les résultats de recherche sous forme de liste Excel en cliquant sur l'icône Excel.

Vue détaillée

La vue détaillée s'ouvre lorsque le résultat de recherche comprend une seule convention ou qu'une convention est sélectionnée dans la liste (cliquez sur la convention souhaitée). Si vous avez modifié les valeurs des options Valable au et Afficher toutes les périodes, vous pouvez cliquer sur l'icône Mise à jour afin de les appliquer à la vue détaillée.

Si les options Afficher uniquement les conventions personnelles et/ou Recherche plein texte sont sélectionnées dans la vue détaillée, la recherche de conventions est réinitialisée sur la base de ces options.  

Code-créancier (RCC)

Recherche

  • Placez le curseur sur l'icôneInformation pour afficher des informations supplémentaires sur le mode et la zone de recherche au niveau de la recherche rapide, de la recherche élargie et de la vue détaillée.
  • Lorsque l'option Uniquement les actifs est cochée, la recherche porte uniquement sur les codes-créanciers actifs. Seuls sont alors affichés, dans la vue détaillée d'un code-créancier, les conventions et les documents actifs. 
  • Il vous est possible d'exporter les résultats de recherche sous forme de liste Excel en cliquant sur l'icône Excel.
  • Cliquez sur Recherche élargie pour lancer une recherche / analyse différenciée.

Vue détaillée

La vue détaillée s'ouvre lorsque le résultat de recherche comprend un seul fournisseur de prestations ou qu'un fournisseur de prestations est sélectionné dans la liste (cliquez sur le fournisseur de prestations souhaité).

  • Pilotage de l'affichage - La date sélectionnée commande l'affichage des valeurs listées. Les valeurs  s'affichent en noir si elles sont valables à la date sélectionnée, et en gris dans le cas contraire.
  • Les données / affiliations relatives aux fournisseurs de prestations peuvent être consultées sous les onglets Caractéristiques, Cordonnées, Informations de paiement, Employés, Numéros supplémentaires, LEA, Conventions, Documents, Groupe RCC et Remarques. Seuls les onglets grisés contiennent des informations sur les fournisseurs de prestations.
  • Onglet Caractéristiques: dans le cas du groupe principal genre de partenaire Thérapeutes complémentaire, le système précise la méthode. Placez le curseur sur les points de couleur afin d'afficher tous les détails de la méthode en question, y compris sa période de validité (source: les points de couleur et le texte correspondant sont gérés par l'«assureur X» dans l'option-mandants du RCCo).
    • Signification des feux tricolores
      • «i» dans un cercle = informations relatives à la méthode en question
      • Feu jaune = méthodes dont la validité se chevauche
      • Feu vert = méthode reconnue
      • Feu rouge = méthode non reconnue
  • Onglet Remarques: informations sur le fournisseur de prestations (source: ces informations sont gérées par l'«assureur X» dans l'option-mandants du RCCo).

Contrôle des factures

Recherche

  • Placez le curseur sur l'icône Information pour afficher des informations supplémentaires sur le mode et la zone de recherche au niveau de la recherche rapide, de la recherche élargie et de la vue détaillée.
  • Lorsque l'option Uniquement les actifs est cochée, la recherche porte uniquement sur les codes-créanciers actifs. Seuls sont alors affichés, dans la vue détaillée d'un code-créancier, les conventions et les documents actifs. 
  • Il vous est possible d'exporter les résultats de recherche sous forme de liste Excel en cliquant sur l'icône Excel.
  • Cliquez sur Recherche élargie pour lancer une recherche / analyse différenciée.

Critères de recherche pour le contrôle des factures

Le masque des critères de recherche supplémentaires s'ouvre lorsque le résultat de recherche comprend un seul fournisseur de prestations ou qu'un fournisseur de prestations est sélectionné dans la liste (cliquez sur le fournisseur de prestations souhaité).

  • Le système affiche toutes les conventions auxquelles le fournisseur de prestations est affilié. Figurent également les détails du prix tels que la valeur du point tarifaire, le prix de base, le prix forfaitaire, etc.
  • La date de traitement sélectionnée commande la recherche. Seules sont affichées les conventions en vigueur à cette date.
  • Différents filtres permettent d'effectuer une recherche ciblée des conventions liées au cas de prestations.

Groupes RCCo / Groupes d'assureurs / Assurance (OFSP)

Recherche

La recherche s'effectue dans les champs Groupes RCC*, Groupes d'assureurs* et Assurance (OFSP), selon un schéma identique.

  • La date sélectionnée dans le champ Valable au commande le résultat de recherche en lien avec la validité des groupes. 
  • L'option Afficher tout permet d'inclure également dans le résultat de recherche les groupes qui ne sont plus valables. Ceux-ci sont indiqués en rouge dans la liste de résultat. 


(*Source: ces groupes sont gérés dans l'option-mandants du RCCo ou dans l'outil de l'«assureur X» .)


Vue détaillée

La vue détaillée s'ouvre lorsque le résultat de recherche comprend un seul groupe ou qu'un groupe est sélectionné dans la liste (cliquez sur le groupe souhaité). Si vous avez modifié les valeurs des options Valable au et Afficher tout, vous pouvez cliquer sur l'icône Mise à jour afin de les appliquer à la vue détaillée.

Onglet Conventions: affiche les conventions associées au groupe.


Tarifs

Recherche

  • La recherche peut s'effectuer à partir du nom du tarif ou de son code
  • La date sélectionnée dans le champ Valable au commande le résultat de recherche en lien avec la validité du tarif.
  • L'option Afficher tous les tarifs permet d'afficher également les versions du tarif qui ne sont plus valables. Celles-ci sont indiquées en rouge dans la liste de résultat

Vue détaillée

La vue détaillée s'ouvre lorsque le résultat de recherche comprend un seul tarif ou qu'un tarif est sélectionné dans la liste (cliquez sur le tarif souhaité). 

Si vous avez modifié les filtres Valable au et/ou Afficher tous les tarifs, vous pouvez générer une nouvelle consultation en cliquant sur l'icône Mise à jour.

  • Cliquez sur l'icône Loupe pour rechercher une position tarifaire. Pour cela, vous pouvez entrer le chiffre du tarif ou un passage du texte de la position tarifaire.
  • Cliquez sur Position pour afficher les caractéristiques du tarif. 

Valeurs du point tarifaire et prix

Recherche

Vous pouvez consulter ici toutes les conventions relatives à un tarif ainsi que les prix correspondants tels que les prix de base, les valeurs du point tarifaire et les prix forfaitaires.

  • Le nom du tarif ou le code tarifaire peuvent être saisis comme critères de recherche
  • La date sélectionnée dans le champ Valable au commande le résultat de recherche en lien avec la validité des conventions.
  • L'option Afficher tous les tarifs permet d'inclure également dans le résultat de recherche les conventions qui ne sont plus valables. Celles-ci sont indiquées en rouge dans la liste de résultat. 



Critères de recherche

Le masque des critères de recherche supplémentaires s'ouvre lorsque le résultat de recherche comprend un seul type de tarif ou qu'un type de tarif est sélectionné dans la liste (cliquez sur le type de tarif souhaité). 

Si vous avez modifié les filtres Valable au et/ou Afficher tous les tarifs, vous pouvez générer une nouvelle consultation en cliquant sur l'icône Mise à jour.

  • La date de traitement sélectionnée commande le résultat de recherche en lien avec la validité de la convention. 
  • Pour effectuer une recherche ciblée, vous pouvez définir les caractéristiques du tarif au moyen du menu déroulant. Le système affiche alors toutes les conventions répondant aux critères de recherche saisis. 

Codes diagnostiques


Recherche

La recherche des codes diagnostiques enregistrés dans le RCCo s'effectue de la même manière que la recherche du tarif

Documents


Recherche

  • La date sélectionnée dans le champ Valable au commande le résultat de recherche en lien avec la validité du document
  • Cochez l'option Afficher uniquement les documents personnels pour n'afficher que les documents du mandant en question.  
  • L'option Recherche plein texte permet de rechercher le mot-clé saisi dans tous les documents (reconnaissance optique de caractères, OCR).
  • L'option Afficher toutes les périodes permet d'inclure également dans le résultat de recherche les documents qui ne sont plus valables. Ceux-ci sont indiqués en rouge dans la liste de résultat
  • Cliquez sur l'icône Loupe pour lancer une recherche élargie aux fins d'une recherche / analyse différenciée.
  • Il vous est possible d'exporter les résultats de recherche sous forme de liste Excel en cliquant sur l'icône Excel.


Ouvrages de référence

Recherche


La recherche d'ouvrages de référence s'effectue de la même façon manière que la recherche de documents.

Pour effectuer une recherche différenciée, vous pouvez sélectionner une valeur du menu déroulant, sous le filtre supplémentaire Ouvrages de référence.

(*Source: le pilotage des informations enregistrées ici s'effectue dans l'option-mandants du RCCo ou dans l'outil de l'«assureur X».)



...